Les données culturelles numériques de chaque individu constituent un patrimoine personnel et moral. Leur usage doit reposer sur une décision libre, éclairée et limitée.
01 — Données et dignité
Chacun doit pouvoir préserver sa dignité et sa vie privée, quelles que soient les traces laissées sur les réseaux numériques. Toute utilisation de données culturelles devrait être précédée d’un consentement compréhensible, précis et révocable.
02 — Égalité de traitement
Les caractéristiques culturelles numériques d’une personne ne doivent jamais servir de fondement à une discrimination ou à une exploitation injuste.
03 — Respect de la création
Chaque créateur dispose d’un droit au respect de son œuvre. La propriété intellectuelle demeure une condition essentielle de la liberté des auteurs et de la vitalité de l’économie culturelle, sur tous les supports et dans tous les pays.
04 — Accord du créateur
L’utilisation d’une création doit être soumise à l’accord préalable, libre et éclairé de son auteur. Une autorisation ne peut être présumée ni prolongée sans limite dans le temps.
05 — Intégrité des œuvres
Une œuvre ne doit pas être transformée, détournée ou manipulée sans l’accord exprès et préalable de son créateur.
06 — Recherche et responsabilité
La recherche, l’analyse et l’utilisation des données culturelles personnelles doivent être encadrées par des règles protectrices de la vie privée et de la liberté individuelle.
Texte d’resource publié par Forum Avignon le 23 novembre 2013. Cette page conserve les principes du manifeste dans une présentation éditoriale actuelle.